Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINICOTE L'INDICATIF DE PRIX
PARFUM PASSION (SNC)

Numéro de dépôt :
92405434
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque MINICOTE L'INDICATIF DE PRIX

Déposée le 31 janvier 1992 par PARFUM PASSION (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « MINICOTE L'INDICATIF DE PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est PARFUM PASSION (SNC), domicilié(e) 5, rue Antoine Sergent Marceau, 28000 CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARFUM PASSION SERREAU Patrick, SERENA Isabelle - France.

La marque MINICOTE L'INDICATIF DE PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINICOTE L'INDICATIF DE PRIX est expirée depuis le 31 janvier 2002.

PARFUM PASSION (SNC a également déposé les autres marques suivantes : COLL , COLLECTIO


PARFUM PASSION (SNC) - 5, rue Antoine Sergent Marceau, 28000 CHARTRES - France


PARFUM PASSION SERREAU Patrick, SERENA Isabelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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